Marque figurative

Marque suisse · 373940 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373940
Numéro de demande
05049/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 juil. 1989
Enregistrée
22 nov. 1989
Publiée
22 déc. 1989
Radiée
8 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Billardstöcke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  2. 22 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 22.12.1989

Parties

Titulaire

Billard Alltrade AG

Neugasse 56, 8005 Zürich

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.