RAFFLES CLASS

Marque suisse · 374013 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374013
Numéro de demande
06564/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 1989
Enregistrée
27 nov. 1989
Publiée
28 déc. 1989
Radiée
5 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Apparate zur Beförderung in der Luft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.04.2010

  2. 16 juil. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Niederer, Kraft & Frey, Bahnhofstrasse 13, 8001 Zürich → Niederer Kraft & Frey AG, Bahnhofstrasse 13, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

  3. 28 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 28.12.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.