FABMASTER

Marque suisse · 374063 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374063
Numéro de demande
04741/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 août 1989
Enregistrée
29 nov. 1989
Publiée
3 janv. 1990
Radiée
15 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 22 avr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Academi Systems S.A., 19, avenue du Granier, F-38240 Meylan, France → Fabmaster S.A., 19, avenue du Granier, F-38240 Meylan, France

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  3. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Academi Systems SA, 50, avenue de la Praille, 1227 Carouge GE → Academi Systems S.A., 19, avenue du Granier, F-38240 Meylan, France

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  4. 3 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1990

Parties

Titulaire

Fabmaster S.A.

19, avenue du Granier, F-38240 Meylan, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.