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Marque suisse · 374079 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374079
Numéro de demande
01612/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1989
Enregistrée
7 déc. 1989
Publiée
4 janv. 1990
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Mineralwässer und kohlesäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke und andere Präparate für die Zubereitung von alkoholfreien Getränken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 13 oct. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    S. Fassbind AG, Oberarth, Gotthardstrasse 41, 6415 Arth → S. Fassbind AG, Poststrasse 7, 6414 Oberarth

    Publié dans Swissreg le 13.10.2008

  3. 6 juin 1990

    Transféré

    Titulaire
    Emil Benz Import AG, Poststrasse 7, 6414 Oberarth → S. Fassbind AG, Oberarth, Gotthardstrasse 41, 6415 Arth

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1990

  4. 4 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.