JD

Marque suisse · 374158 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374158
Numéro de demande
03248/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JD ((fig.))
Déposée
25 avr. 1989
Enregistrée
7 déc. 1989
Publiée
9 janv. 1990
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 9 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1990

Parties

Titulaire

Jean Dubach Création de bijoux Création de bijoux

25, rue Kléberg, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.