SUBWAY

Marque suisse · 374212 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374212
Numéro de demande
05133/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 juil. 1989
Enregistrée
13 déc. 1989
Publiée
15 janv. 1990
Protégée jusqu’au
10 juil. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Kaffee-, Tee- und Schokoladegetränke, feine Backwaren und Konditoreiwaren, Speiseeis, Sandwiches. Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke, Fruchtgetränke und Fruchtsäfte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Subway IP LLC, 8400 NW 36th Street, Ste 530, Doral, FL 33166 → Subway IP LLC, 325 Sub Way, Milford, CT 06461, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

  2. 17 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2019

  3. 17 déc. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Subway IP Inc., 700 S. Royal Poinciana Blvd., Suite 500, Miami Springs, FL 33166, Etats-Unis d'Amérique → Subway IP LLC, 8400 NW 36th Street, Ste 530, Doral, FL 33166

    Publié dans Swissreg le 17.12.2018

  4. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  5. 2 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Doctor's Associates Inc., 325 Bic Drive, Milford, CT 06461, Etats-Unis d'Amérique → Subway IP Inc., 700 S. Royal Poinciana Blvd., Suite 500, Miami Springs, FL 33166, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

  6. 10 août 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Doctor's Associates Inc., 300 South Pine Island Road, Suite No. 306, Plantation, FL 33324, Etats-Unis d'Amérique → Doctor's Associates Inc., 325 Bic Drive, Milford, CT 06461, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  7. 21 janv. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  8. 10 déc. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Doctor's Associates Inc., 3000 NE 30 Place, Suite 207, Fort Lauderdale (FL 33306), Etats-Unis d'Amérique → Doctor's Associates Inc., 300 South Pine Island Road, Suite No. 306, Plantation, FL 33324, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

4 entrées antérieures
  1. 22 juil. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Doctor's Associates, Inc., 3000 NE 30 Place, Suite 207, Fort Lauderdale (FL 33306), Etats-Unis d'Amérique → Doctor's Associates Inc., 3000 NE 30 Place, Suite 207, Fort Lauderdale (FL 33306), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996

  2. 8 juil. 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Doctor's Associates, Inc., 325 Bic Drive, Milford (CT 06460), Etats-Unis d'Amérique → Doctor's Associates, Inc., 3000 NE 30 Place, Suite 207, Fort Lauderdale (FL 33306), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  3. 8 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  4. 15 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.