M DORNACH

Marque suisse · 374260 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374260
Numéro de demande
04800/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M DORNACH ((fig.))
Déposée
23 juin 1989
Enregistrée
15 déc. 1989
Publiée
19 janv. 1990
Radiée
25 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unedle Metalle und deren Legierungen, Metall- Halbfabrikate, alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2010

  2. 23 avr. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Metallwerke AG, 4143 Dornach → UMS, Schweizerische Metallwerke AG, Kollerweg 32, 3006 Bern

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992

  3. 19 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 19.01.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.