TASPA

Marque suisse · 374301 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374301
Numéro de demande
06431/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 août 1989
Enregistrée
20 déc. 1989
Publiée
19 janv. 1990
Radiée
5 déc. 1995
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 1996

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996

  2. 7 août 1990

    Partiellement radié

    LPS
    Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide. → Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 151 du 07.08.1990

  3. 19 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 19.01.1990

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY SA) (CIBA-GEIGY Limited)

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.