Marque figurative

Marque suisse · 374325 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374325
Numéro de demande
04941/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 1989
Enregistrée
20 déc. 1989
Publiée
23 janv. 1990
Radiée
1 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Datenverarbeitende Geräte aller Art, Datenträger aller Art, Programme enthaltend, Druckschriften betreffend datenverarbeitende Geräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2010

  2. 23 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1990

Parties

Titulaire

Hans-Jörg Kramer

4005 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.