CJ

Marque suisse · 374340 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374340
Numéro de demande
05175/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CJ ((fig.))
Déposée
31 mars 1989
Enregistrée
20 déc. 1989
Publiée
23 janv. 1990
Radiée
2 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 6 oct. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chantal Jaquier, Clos Devant, 1514 Bussy-sur-Moudon → Chantal Jaquier, Pré-Devant, 1514 Bussy-sur-Moudon

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992

  3. 23 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1990

Parties

Titulaire

Chantal Jaquier

1514 Bussy-sur-Moudon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.