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Marque suisse · 374342 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374342
Numéro de demande
05177/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
E ((fig.))
Déposée
26 avr. 1989
Enregistrée
20 déc. 1989
Publiée
23 janv. 1990
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 23 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1990

Parties

Titulaire

Claude Equey

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.