JOELLE NOëL

Marque suisse · 374374 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374374
Numéro de demande
04493/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JOELLE NOëL ((fig.))
Déposée
13 juin 1989
Enregistrée
5 janv. 1990
Publiée
30 janv. 1990
Radiée
18 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Bijouterie et horlogerie

Kosmetische Produkte und Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2010

  2. 30 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.