CARTASPERS

Marque suisse · 374397 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374397
Numéro de demande
05226/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 juil. 1989
Enregistrée
5 janv. 1990
Publiée
1 févr. 1990
Protégée jusqu’au
10 juil. 2029
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.07.1989Dépôt de la marque renouvelée: 10.07.1989Deposito del marchio prorogato: 10.07.1989 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
240891
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für die Papierindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 31 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

  3. 8 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  4. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  5. 1 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.1990

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.