DELMARK

Marque suisse · 374402 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374402
Numéro de demande
06087/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 août 1989
Enregistrée
5 janv. 1990
Publiée
1 févr. 1990
Radiée
11 mars 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Aliments diététiques et de régime à usage médical; produits diététiques; viande, poisson, volaille, légumes et fruits sous forme d'extraits, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées, soupes, bouillons, préparations pour faire des potages, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits à tartiner à base végétale ou à base de lait, de viande ou de graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, riz, pain, biscuits, gâteaux, produits de boulangerie et de pâtisserie, glaces comestibles, sauces, épices, viande, poisson, volaille, légumes et fruits sous forme de plat cuisinés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

  2. 16 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2008

  3. 1 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  4. 28 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  5. 3 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Wander SA (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  6. 1 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.1990

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.