Capella

Marque suisse · 374418 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374418
Numéro de demande
05285/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Capella ((fig.))
Déposée
14 juil. 1989
Enregistrée
14 janv. 1990
Publiée
5 févr. 1990
Radiée
15 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Uhren, Druckschriften, Bücher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 5 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1990

Parties

Titulaire

Franz Xaver Nikolaus Gander

6370 Oberdorf NW

Mandataire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.