Marque figurative
Marque suisse · 374431 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374431
- Numéro de demande
- 05060/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 1989
- Enregistrée
- 5 janv. 1990
- Publiée
- 5 févr. 1990
- Radiée
- 8 févr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Tapis et revêtements de sol
Garnitures métalliques pour meubles; objets d'art en métaux communs; revêtements de paroi métalliques. Garnitures de cuir pour meubles. Meubles; garnitures de meubles non métalliques; armoires, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, buffets, bureaux, cadres, canapés, chaises, coffrets, commodes, divans, étagères, fauteuils; miroirs; secrétaires, sièges, sofas, tables, tabourets, tiroirs; vaisseliers, vitrines; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus d'ameublement, couvre-lits, housses de protections pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, nappes non en papier, tapis de table non en papier, vitrages. Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints; revêtements de planchers, revêtements de sols, tapis, tapisserie. Logiciels, supports enregistrés ou non pour programmes d'ordinateur. Manuels d'informations et d'instruction.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.02.2010
- 20 juil. 1995
Transféré
- Titulaire
- Manuel Martin, Résidence HAMO 3, 1261 Chavannes-de-Bogis → Martin D Bureau d'Etudes S.A., 3-5, rue du Soleil-Levant, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 5 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.