C

Marque suisse · 374598 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374598
Numéro de demande
05188/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
6 juil. 1989
Enregistrée
24 janv. 1990
Publiée
19 févr. 1990
Radiée
8 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Schallplatten, Papierwaren, soweit in Klasse 16 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  2. 19 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.