SYMBOL
Marque suisse · 374604 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374604
- Numéro de demande
- 07601/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 oct. 1989
- Enregistrée
- 24 janv. 1990
- Publiée
- 19 févr. 1990
- Radiée
- 17 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.10.1989Dépôt de la marque renouvelée: 13.10.1989Deposito del marchio prorogato: 13.10.1989
- Renouvelle
- 241964
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.05.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco, International SA, 12-14, chemin Rieu, 1208 Genève → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 19 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.