HORIA

Marque suisse · 374655 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374655
Numéro de demande
04681/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 juin 1989
Enregistrée
7 févr. 1990
Publiée
21 févr. 1990
Protégée jusqu’au
20 juin 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; machines de fabrication et leurs parties, machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

  2. 6 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 21 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1990

Parties

Titulaire

Horia S.A.

101, rue St-Germain, 2853 Courfaivre

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.