LOTUS
Marque suisse · 374776 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374776
- Numéro de demande
- 05065/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LOTUS ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 1989
- Enregistrée
- 13 févr. 1990
- Publiée
- 6 mars 1990
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.07.1989Dépôt de la marque renouvelée: 05.07.1989Deposito del marchio prorogato: 05.07.1989
- Renouvelle
- 242068
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.16, 05.05.20, 05.05.22, 25.03.01, 25.03.03, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Appareils médicaux
Scies à métaux pour bijoutiers et dentistes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Scies miniatures S.A., Plan Praz, 1337 Vallorbe → Scies miniatures Sàrl, Rue de Plans Praz, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 12 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 15 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
- 6 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.