VITIS Le Cellier des Grands Crus

Marque suisse · 374791 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374791
Numéro de demande
05575/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VITIS Le Cellier des Grands Crus ((fig.))
Déposée
24 juil. 1989
Enregistrée
13 févr. 1990
Publiée
6 mars 1990
Radiée
1 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées, vins et spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2010

  2. 6 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1990

Parties

Titulaire

Vin-Union Genève, Fédération de caves genevoises

140, route du Mandement, 1242 Satigny

Mandataire

Frédéric Dubois

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.