Marque figurative
Marque suisse · 374792 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374792
- Numéro de demande
- 05580/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 1989
- Enregistrée
- 13 févr. 1990
- Publiée
- 6 mars 1990
- Radiée
- 9 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie et joaillerie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2009
- 6 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.