AA

Marque suisse · 374794 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374794
Numéro de demande
05582/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AA ((fig.))
Déposée
26 avr. 1989
Enregistrée
13 févr. 1990
Publiée
6 mars 1990
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 6 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1990

Parties

Titulaire

Alain Aebi

Feldstrasse 14, 4950 Huttwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.