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Marque suisse · 374795 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374795
Numéro de demande
05583/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
bf ((fig.))
Déposée
18 mai 1989
Enregistrée
13 févr. 1990
Publiée
6 mars 1990
Radiée
21 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2009

  2. 6 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.