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Marque suisse · 374838 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374838
Numéro de demande
05232/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 juil. 1988
Enregistrée
15 févr. 1990
Publiée
8 mars 1990
Radiée
2 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bestand- und Zubehörteile (soweit in Klasse 12 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 8 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.