Marque figurative

Marque suisse · 374893 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
374893
Numéro de demande
06679/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 sept. 1989
Enregistrée
15 févr. 1990
Publiée
14 mars 1990
Radiée
12 avr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Auxiliaires en métal pour la construction, dans la mesure où ils sont compris dans la classe 6, étais métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2010

  2. 14 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.1990

Parties

Titulaire

Atlas Mecanics S.A.

5, rue de la Lécheretta, 1630 Bulle

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.