SUBMICRO
Marque suisse · 374908 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 374908
- Numéro de demande
- 03712/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 mai 1989
- Enregistrée
- 26 févr. 1990
- Publiée
- 14 mars 1990
- Radiée
- 14 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Séparateurs de batteries et matériaux constitutifs pour de tels produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2009
- 28 janv. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
- 14 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.1990
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.