Marque figurative
Marque suisse · 375018 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375018
- Numéro de demande
- 05998/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 août 1989
- Enregistrée
- 27 févr. 1990
- Publiée
- 20 mars 1990
- Radiée
- 15 mars 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.08.1989Dépôt de la marque renouvelée: 14.08.1989Deposito del marchio prorogato: 14.08.1989
- Renouvelle
- 242427
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabakwaren aller Art sowie Artikel aller Art für Rauchen und für den Genuss von Tabak aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 20 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.