FOSCA-DESIGN

Marque suisse · 375109 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375109
Numéro de demande
07855/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 1990
Enregistrée
9 mars 1990
Publiée
29 mars 1990
Radiée
6 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Meubles

Möbel, Büroartikel und Künstlerbedarfsartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 3 sept. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  3. 29 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 29.03.1990

Parties

Titulaire

Barbara Fruet

8303 Bassersdorf

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.