TROIS ROSES

Marque suisse · 375246 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375246
Numéro de demande
06508/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 1989
Enregistrée
14 mars 1990
Publiée
2 avr. 1990
Protégée jusqu’au
1 sept. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2019

  2. 8 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  3. 6 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Pierre-André Baud, 10, avenue des Ormonts, 1860 Aigle → Christine Delarze-Baud, Avenue des Ormonts 10, 1860 Aigle, Stéphanie Delarze, Avenue des Ormonts 10, 1860 Aigle
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004

  4. 2 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1990

Parties

Titulaire

Christine Delarze-Baud

1860 Aigle

Stéphanie Delarze

1860 Aigle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.