EE EBEL rue de la paix

Marque suisse · 375270 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375270
Numéro de demande
05721/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EE EBEL rue de la paix ((fig.))
Déposée
2 août 1989
Enregistrée
15 mars 1990
Publiée
3 avr. 1990
Radiée
8 mars 2010
Motif
Non prolongée
Renouvelle
240656
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et tous produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.03.2010

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
    Mandataire
    Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 22 mars 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  4. 21 avr. 1995

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  5. 4 déc. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  6. 4 déc. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  7. 3 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.