JC
Marque suisse · 375324 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375324
- Numéro de demande
- 06581/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JC ((fig.))
- Déposée
- 13 juin 1989
- Enregistrée
- 15 mars 1990
- Publiée
- 10 avr. 1990
- Radiée
- 18 janv. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.09.1989Dépôt de la marque renouvelée: 04.09.1989Deposito del marchio prorogato: 04.09.1989
- Renouvelle
- 240340
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie et joaillerie; bagues, broches, bracelets, colliers, clips.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2010
- 10 avr. 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.