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Marque suisse · 375355 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375355
Numéro de demande
08184/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q ((fig.))
Déposée
6 nov. 1989
Enregistrée
15 mars 1990
Publiée
12 avr. 1990
Radiée
7 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Compteurs, montres à quartz, chronographes et tous autres appareils à mesurer le temps chronométriques à quartz. Appareils de mesure, de contrôle et de réglage électroniques ou mécaniques destinés à l'horlogerie et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2010

  2. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 12.04.1990

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.