Joyau Vert

Marque suisse · 375366 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375366
Numéro de demande
08378/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Joyau Vert ((fig.))
Déposée
10 nov. 1989
Enregistrée
15 mars 1990
Publiée
12 avr. 1990
Radiée
10 nov. 2009
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Comprimés à mâcher d'algues naturelles (Chlorella).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2009

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

  2. 29 mai 2007

    Transféré

    Titulaire
    Henriette Chevrot, 28, chemin la Colline, 1093 La Conversion → LE JOYAU VERT, Pierre-André Douady, Ch. de la Colline 28,, CP 276, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  3. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 12.04.1990

Parties

Titulaire

Le Joyau Vert - Pierre-André Douady

LE JOYAU VERT Pierre-André Douady

Ch. de la Colline 28, CP 276, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.