CC

Marque suisse · 375517 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375517
Numéro de demande
05340/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CC ((fig.))
Déposée
17 juil. 1989
Enregistrée
27 mars 1990
Publiée
27 avr. 1990
Radiée
22 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.07.1989Dépôt de la marque renouvelée: 17.07.1989Deposito del marchio prorogato: 17.07.1989
Renouvelle
241004
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Schleifmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 27 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 27.04.1990

Parties

Titulaire

Cone Blanchard Machine Company

Everett Lane, Windsor (VT 05089), US

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.