STATOCAP
Marque suisse · 375581 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375581
- Numéro de demande
- 06372/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 mai 1989
- Enregistrée
- 30 mars 1990
- Publiée
- 4 mai 1990
- Protégée jusqu’au
- 28 mai 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.08.1989Dépôt de la marque renouvelée: 28.08.1989Deposito del marchio prorogato: 28.08.1989 avec transmission de Portescap, La Chaux-de-Fonds
- Renouvelle
- 239193
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Chaton combiné non démontable.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2018
- 25 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 25.01.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
- 23 avr. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 23.04.2009
- 4 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.