S
Marque suisse · 375618 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375618
- Numéro de demande
- 09038/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 1989
- Enregistrée
- 30 mars 1990
- Publiée
- 7 mai 1990
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.05.25, 26.05.01, 26.05.12, 26.05.24, 26.11.01, 26.11.11
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Produkte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 23 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2009
- 7 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 7 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.