EUROCAT
Marque suisse · 375639 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375639
- Numéro de demande
- 09207/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 déc. 1989
- Enregistrée
- 30 mars 1990
- Publiée
- 7 mai 1990
- Radiée
- 18 oct. 1996
- Motif
- À la demande du titulaire
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Baumaschinen europäischer Herkunft, insbesondere Kompaktlader.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 1996
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996
- 20 sept. 1995
Transféré
- Titulaire
- Oeswag Maschinenbau, Gesellschaft mbH, Hafenstrasse 61, A-4010 Linz, Autriche → Binder + Co. AG, Postfach 71, A-8200 Gleisdorf, Autriche
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995
- 7 juin 1994
Transféré
- Titulaire
- Seibert-Stinnes, Maschinenbau GmbH, Kohlplatte 33, 7953 Bad-Schussenried, Allemagne → Oeswag Maschinenbau, Gesellschaft mbH, Hafenstrasse 61, A-4010 Linz, Autriche
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994
- 7 juin 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994
- 9 juil. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Seibert-Stinnes, Maschinenbau GmbH, Sennerstrasse 8, 7953 Bad-Schussenried, Allemagne → Seibert-Stinnes, Maschinenbau GmbH, Kohlplatte 33, 7953 Bad-Schussenried, Allemagne
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.1990
- 7 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1990
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.