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Marque suisse · 375775 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375775
Numéro de demande
06095/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mars 1990
Enregistrée
11 avr. 1990
Publiée
16 mai 1990
Radiée
25 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Pflanzen und Früchte aller Arten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2010

  2. 9 mars 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Häberli Obst- und, Beerenzentrum AG, 9315 Neukirch (Egnach) → PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

    Publié dans Swissreg le 09.03.2010

  3. 16 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 16.05.1990

Parties

Titulaire

PROPLANT AG

Stocken, 9315 Neukirch-Egnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.