CHAUSSON

Marque suisse · 375796 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375796
Numéro de demande
08439/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHAUSSON ((fig.))
Déposée
17 mars 1990
Enregistrée
11 avr. 1990
Publiée
16 mai 1990
Radiée
18 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles de loisir, véhicules d'habitation à moteur, leurs pièces détachées et accessoires à savoir dispositifs antiéblouissants pour véhicules, alarmes anti-vol, chaînes antidérapantes, marchepieds de véhicules, housses de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.10.2010

  2. 16 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 16.05.1990

Parties

Titulaire

Société Anonyme des Usines Chausson

F-92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H.R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.