IV

Marque suisse · 375813 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375813
Numéro de demande
06699/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IV ((fig.))
Déposée
17 juil. 1989
Enregistrée
11 avr. 1990
Publiée
17 mai 1990
Radiée
22 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles d'horlogerie et de bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 17 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.