ETOILE

Marque suisse · 375822 · Marque combinée · En vigueur

La marque ETOILE telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375822
Numéro de demande
06986/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ETOILE ((fig.))
Déposée
16 août 1989
Enregistrée
11 avr. 1990
Publiée
17 mai 1990
Protégée jusqu’au
16 août 2029
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.09, 24.11.18, 27.05.01, 27.05.07
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  2. 3 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.02.2014

  3. 10 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

  4. 17 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.