MT
Marque suisse · 375829 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375829
- Numéro de demande
- 06993/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MT ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 1989
- Enregistrée
- 11 avr. 1990
- Publiée
- 17 mai 1990
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2019
- 21 févr. 2017
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- SWP Swiss Watch Partners S.A., Avenue Krieg 7, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 21.02.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 17 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- E. Mathey-Tissot et Co. S.A., Boulevard de Pérolles 55, 1705 Fribourg → Nic SA, Avenue Krieg 7, 1208 Genève
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 16 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 10 sept. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- E. Mathey-Tissot et Co. S.A., 15, Industrie, 2316 Les Ponts-de-Martel → E. Mathey-Tissot et Co. S.A., Boulevard de Pérolles 55, 1705 Fribourg
Publié dans Swissreg le 10.09.2009
- 10 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 10.09.2009
- 17 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990
Parties
Titulaire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.