SWISS ATS

Marque suisse · 375835 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375835
Numéro de demande
05953/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 août 1989
Enregistrée
17 avr. 1990
Publiée
17 mai 1990
Radiée
15 mars 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Surf à neige, articles de sport de glisse, vêtements de ski, tous les produits précités étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 17 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990

Parties

Titulaire

Daniel Waldmann

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.