MITODOM
Marque suisse · 375847 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375847
- Numéro de demande
- 07377/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 oct. 1989
- Enregistrée
- 5 avr. 1990
- Publiée
- 17 mai 1990
- Radiée
- 10 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main
Machines et leurs composants (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 7), notamment machines pour fournir et bobiner ou enrouler des fils, cables, cordes, ficelles, tuyaux et similaires. Outils et instruments à main.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2010
- 17 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.