MITODOM

Marque suisse · 375847 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375847
Numéro de demande
07377/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 oct. 1989
Enregistrée
5 avr. 1990
Publiée
17 mai 1990
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Machines et leurs composants (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 7), notamment machines pour fournir et bobiner ou enrouler des fils, cables, cordes, ficelles, tuyaux et similaires. Outils et instruments à main.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 17 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.