ROYAL SWISS GENEVE
Marque suisse · 375889 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 375889
- Numéro de demande
- 04207/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROYAL SWISS GENEVE ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1990
- Enregistrée
- 19 avr. 1990
- Publiée
- 17 mai 1990
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.09.01, 24.09.05, 24.09.16, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, montres-bracelet et de poche et leurs parties constitutives, pièces d'horlogerie, pendulettes, articles d'horlogerie. Tous ces produits étant de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISSGEM SA, Rue du Rhône 23, 1204 Genève → SWISSGEM SA, Rue du Rhône 25, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 23 oct. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, P.O. Box 6211, 1211 Genève 6
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 12 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 8 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- Sater SA, rue Trente-et-un-Décembre 42, c/o Sogefco S.A., Genève → SWISSGEM SA, Rue du Rhône 23, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 30 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.05.2017
- 4 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2010
- 8 sept. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sater SA, c/o Cofid SA, 51, route de Frontenex, Genève;, adresse pour la correspondance:, 13c, rue de Veyrot, 1217 Meyrin → Sater SA, rue Trente-et-un-Décembre 42, c/o Sogefco S.A., Genève
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
1 entrée antérieure
- 17 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.