Marque figurative

Marque suisse · 375909 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375909
Numéro de demande
06700/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juil. 1989
Enregistrée
19 avr. 1990
Publiée
18 mai 1990
Radiée
22 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux, or et argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 18 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 18.05.1990

Parties

Titulaire

Catherine Batard

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.