Marque figurative

Marque suisse · 375926 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375926
Numéro de demande
07084/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 sept. 1989
Enregistrée
19 avr. 1990
Publiée
21 mai 1990
Radiée
3 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Nutzfahrzeuge soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 21 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.