INVICTA Royal Star

Marque suisse · 375962 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
375962
Numéro de demande
01286/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
INVICTA Royal Star ((fig.))
Déposée
16 févr. 1990
Enregistrée
24 avr. 1990
Publiée
28 mai 1990
Radiée
9 sept. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  2. 17 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  3. 30 avr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Ondix S.A. (Ondix AG), 2, rue de l'Argent, 2502 Bienne → Morellato S.P.A., Via Roma 6, 35013 Cittadella (PD), Italie
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

  4. 28 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 28.05.1990

Parties

Titulaire

MORELLATO S.p.A.

Morellato S.P.A.

Via Roma 6, 35013 Cittadella (PD), IT

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.