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Marque suisse · 376074 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
376074
Numéro de demande
01149/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 févr. 1990
Enregistrée
27 avr. 1990
Publiée
31 mai 1990
Radiée
13 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis

Kunstharze im Rohzustand und als Halbfabrikate in Form von Pulvern, Pasten, Flüssigkeiten, Emulsionen, Dispersionen, Plättchen und Granulaten, Lackrohstoffen, Giess- und Imprägnierungsharzen, alle für gewerbliche Zwecke; Lacke für gewerbliche Zwecke, insbesondere Primärresist.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2010

  2. 5 mars 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  4. 31 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1990

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.